Fiches et analyse

Cette page regroupe l’ensemble des fiches, analyses et supports de formation, produites par le GTSO autour des questions juridiques.

Généralités du droit d’auteur pour la Science Ouverte (2024)

Quelques notions de base à connaître sur le droit d’auteur appliqué à la Science Ouverte : accéder aux fiches (version longue + version courte).

Licences libres pour la Science Ouverte (2024)

Enjeux et choix des licences libres pour la Science Ouverte (publications et données) : accéder aux fiches (version longue + version courte)

Analyse des contrats d’édition scientifique (2020)

Télécharger l’analyse de l’évolution des contrats d’édition scientifique en 2020.

Plan S et stratégie de rétention des droits (2021)

Télécharger le support de l’atelier CasuHAL « Plan S : Quelles implications pour les chercheurs et les professionnels IST ?« 

Ordonnance TDM

A venir