Fiches et analyse

Cette page regroupe l’ensemble des fiches, analyses et supports de formation, produites par le GTSO autour des questions juridiques.

Généralités du droit d’auteur pour la Science Ouverte (2024-2026)

Quelques notions de base à connaître sur le droit d’auteur appliqué à la Science Ouverte : accéder aux fiches (version longue + version courte).

Focus sur les textes fondamentaux : fiche pratique et synthétique listant les textes juridiques à connaître s’appliquant dans le champ de la Science Ouverte.

Licences libres pour la Science Ouverte (2024)

Enjeux et choix des licences libres pour la Science Ouverte (publications et données) : accéder aux fiches (version longue + version courte + english version)

La réutilisation des images dans les travaux scientifiques (2025)

Comment réutiliser des images dans les travaux scientifiques ? Quels sont les spécificités du droit d’auteur pour les usages de recherche ? : accéder aux fiches (version longue + version courte + english version)

Analyse des contrats d’édition scientifique (2020)

Télécharger l’analyse de l’évolution des contrats d’édition scientifique en 2020.

Plan S et stratégie de rétention des droits (2021)

Télécharger le support de l’atelier CasuHAL « Plan S : Quelles implications pour les chercheurs et les professionnels IST ?« 

Ordonnance TDM

A venir